Éthique et gouvernance
Définir un cadre éthique ambitieux
Le Groupe est vigilant quant au respect des réglementations, des règles et procédures internes et des principes éthiques qui régissent ses activités. Société Générale est particulièrement attaché à l’intégrité de ses pratiques : un actif essentiel dans la confiance que lui accordent ses clients, contreparties et autorités de régulation. Soucieux de veiller à ce que chacun de ses collaborateurs se comporte avec intégrité, le Groupe dispose d’un Code de conduite qui rassemble tous les engagements guidant les comportements et l’activité professionnelle de ses équipes.
Ce Code de conduite, validé par le Conseil d’administration, est décliné en codes de conduite spécifiques ou chartes, notamment pour veiller à la loyauté des pratiques, à la lutte anti-corruption ou à la probité fiscale. Depuis 2014, le Groupe promeut également des pratiques de lobbying transparent et intègre, telles que définies dans plusieurs chartes et déclarations collectives, et publie sa Charte pour une représentation responsable auprès des pouvoirs publics et des institutions représentatives (document en anglais).
La gouvernance
Le Conseil d’administration, la Direction générale et le Comité exécutif sont les principales instances de gouvernance du groupe Société Générale. Le Conseil d’administration étudie et approuve les orientations stratégiques du Groupe et veille à ce qu’elles soient alignées avec les valeurs et la raison d’être de Société Générale. Il est également garant du respect des meilleurs standards en matière d’éthique et de gestion des risques. La Direction générale gère la Société et la représente auprès des tiers ; sa mission consiste notamment à élaborer et exécuter le plan stratégique pour renforcer la performance durable du Groupe, avec l’appui du Comité exécutif.
Prendre des engagements volontaires
Une finance responsable suppose de s’engager au-delà même du respect des lois et réglementations. C’est pourquoi le groupe Société Générale intègre à son cadre éthique de référence des engagements pris à titre volontaire.
La prise en compte de l’impact économique, social, environnemental et éthique de ses activités opérationnelles et commerciales est un axe prioritaire de l’ambition RSE du Groupe. Le Groupe a défini des Principes généraux environnementaux et sociaux (E&S) qui constituent le cadre général applicable aux activités du Groupe concernant le respect des droits humains fondamentaux et l’environnement. Le Groupe définit des politiques sectorielles E&S qui matérialisent par ailleurs des normes applicables à travers le Groupe dans les domaines sensibles dans lesquels il intervient. Cet engagement fait écho aux Principes de l’Équateur qui définissent un référentiel RSE partagé par 94 institutions financières dans le monde, auquel le Groupe a adhéré en 2007. En matière de protection de l’environnement et de finance responsable, le Groupe participe aux différentes coalitions et mises en application de standards bancaires internationaux, notamment auprès des Nations Unies, comme les Principes pour un secteur bancaire responsable en 2019 ou la Net-Zero Banking Alliance en 2021.
Promouvoir les droits humains sous toutes leurs formes
Société Générale est engagée en faveur du respect et de la promotion des droits humains, qui constituent un des socles fondamentaux du système de gestion des risques E&S du Groupe. Le Groupe reconnaît le rôle fondamental des États et des gouvernements dans la définition de cadres légaux permettant la protection et le plein exercice des droits humains. Le Groupe se conforme ainsi aux dispositions légales et réglementaires des territoires sur lesquels ses activités s’exercent, conscient également de son rôle dans la prévention des atteintes graves aux droits humains dans l’exercice de ses activités. À ce titre, le Groupe reconnaît la valeur des normes, initiatives et bonnes pratiques suivantes, qu’il utilise comme principes directeurs :
- la Déclaration universelle des droits de l’Homme et les pactes y afférents ;
- la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones (UNDRIP) ;
- les Conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail (OIT) ;
- la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles ;
- les Objectifs de développement durable des Nations unies (ODD) ;
- les Principes Directeurs des Nations Unies relatifs aux Entreprises et aux Droits de l’Homme du 16 juin 2011.
Le Groupe est mobilisé autour des enjeux de diversité, d’équité et d’inclusion. Il inscrit dans ses processus internes les principes défendus par les chartes et accords internationaux dont il est signataire.
Pour une data responsable
Banque de l’innovation et du digital, Société Générale récolte et analyse tous les jours un volume de données important. Consciente des enjeux éthiques liés à la société de l’information et respectueuse du cadre légal applicable, elle fait de la protection et de l’utilisation responsable des données de ses clients un impératif afin de garantir leur sécurité et de préserver leur confidentialité.