Éthique et gouvernance

Définir un cadre éthique ambitieux

Le Groupe est vigilant quant au respect des réglementations, des règles et procédures internes et des principes éthiques qui régissent ses activités. Société Générale est particulièrement attaché à l’intégrité de ses pratiques : un actif essentiel dans la confiance que lui accordent ses clients, contreparties et autorités de régulation. Soucieux de veiller à ce que chacun de ses collaborateurs se comporte avec intégrité, le Groupe dispose d’un Code de conduite qui rassemble tous les engagements guidant les comportements et l’activité professionnelle de ses équipes.

Ce Code de conduite, validé par le Conseil d’administration, est décliné en codes de conduite spécifiques ou chartes, notamment pour veiller à la loyauté des pratiques, à la lutte anti-corruption ou à la probité fiscale. Depuis 2014, le Groupe promeut également des pratiques de lobbying transparent et intègre, telles que définies dans plusieurs chartes et déclarations collectives, et publie sa Charte pour une représentation responsable auprès des pouvoirs publics et des institutions représentatives (document en anglais). 

La gouvernance

Le Conseil d’administration, la Direction générale et le Comité exécutif sont les principales instances de gouvernance du groupe Société Générale. Le Conseil d’administration étudie et approuve les orientations stratégiques du Groupe et veille à ce qu’elles soient alignées avec les valeurs et la raison d’être de Société Générale. Il est également garant du respect des meilleurs standards en matière d’éthique et de gestion des risques. La Direction générale gère la Société et la représente auprès des tiers ; sa mission consiste notamment à élaborer et exécuter le plan stratégique pour renforcer la performance durable du Groupe, avec l’appui du Comité exécutif.

Prendre des engagements volontaires 

Une finance responsable suppose de s’engager au-delà même du respect des lois et réglementations. C’est pourquoi le groupe Société Générale intègre à son cadre éthique de référence des engagements pris à titre volontaire.

La prise en compte de l’impact économique, social, environnemental et éthique de ses activités opérationnelles et commerciales est un axe prioritaire de l’ambition RSE du Groupe. Le Groupe a défini des Principes généraux environnementaux et sociaux (E&S) qui constituent le cadre général applicable aux activités du Groupe concernant le respect des droits humains fondamentaux et l’environnement. Le Groupe définit des politiques sectorielles E&S qui matérialisent par ailleurs des normes applicables à travers le Groupe dans les domaines sensibles dans lesquels il intervient. Cet engagement fait écho aux Principes de l’Équateur qui définissent un référentiel RSE partagé par 94 institutions financières dans le monde, auquel le Groupe a adhéré en 2007. En matière de protection de l’environnement et de finance responsable, le Groupe participe aux différentes coalitions et mises en application de standards bancaires internationaux, notamment auprès des Nations Unies, comme les Principes pour un secteur bancaire responsable en 2019 ou la Net-Zero Banking Alliance en 2021.

Respecter les droits humains

Le respect des droits humains fait partie de la responsabilité sociétale du Groupe tant envers ses collaborateurs que dans ses relations avec ses fournisseurs et dans l’exercice de ses activités.

Le Groupe s’engage à respecter les exigences légales et réglementaires en matière de droits humains dans les territoires où il opère.

En outre, les principes directeurs et conventions internationales suivantes servent de référence à l’approche du Groupe en matière de droits humains :

• Les Principes directeurs pour les entreprises multinationales de l’OCDE ;
• Les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme (Principes directeurs des Nations Unies) du 16 juin 2011 et le cadre de référence « Protéger, respecter et réparer » ; 
• La Déclaration des Nations Unies sur les Droits des Peuples Autochtones ;
• Les objectifs de développement durable des Nations Unies.

Le Groupe soutient également les initiatives internationales qui visent à préciser le rôle des entreprises, notamment du secteur bancaire, dans le respect et la promotion des droits humains :

• Signataire du Pacte Mondial des Nations Unies depuis 2003, le Groupe soutient les dix principes fondamentaux du Pacte Mondial des Nations Unies, dont les Principes 1 à 6 relatifs aux Droits de l'Homme et au Travail ;
• Société Générale est signataire depuis 2007 des Principes de l'Équateur, qui sont un cadre commun de gestion des risques adopté par les institutions financières pour identifier, évaluer et gérer les risques E&S liés aux projets de grande envergure. Société Générale s'attache à mettre en œuvre les Principes de l'Équateur dans ses politiques, procédures et normes internes E&S. Cela comprend l'application d'exigences spécifiques pour la diligence des clients en matière de droits humains.

Conformément au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, le Groupe met en œuvre un plan de vigilance visant à identifier, prévenir ou atténuer les atteintes graves en matière de droits humains, de libertés fondamentales, de santé, de sécurité des personnes et d’environnement. Ce plan et le rapport sur sa mise en œuvre et notamment les risques de violations des droits humains inhérents à ses activités sont présentés dans le Document d'enregistrement universel annuel de Société Générale.

Le Groupe publie aussi sur son site web une déclaration annuelle sur l'esclavage moderne et sur le trafic d’êtres humains, décrivant les principales actions mises en œuvre pour les prévenir.

Le Groupe participe à des forums et à des initiatives sectorielles pour promouvoir le respect des droits humains et approfondir la compréhension des enjeux qui en découlent pour le secteur financier.

Pour plus d’information, voir : Société Générale - Position sur les Droits Humains

Pour une data responsable

Banque de l’innovation et du digital, Société Générale récolte et analyse tous les jours un volume de données important. Consciente des enjeux éthiques liés à la société de l’information et respectueuse du cadre légal applicable, elle fait de la protection et de l’utilisation responsable des données de ses clients un impératif afin de garantir leur sécurité et de préserver leur confidentialité.