Conformité

Qu’est-ce que la conformité ?

Agir en conformité consiste à connaître les règles émises par les régulateurs et à les respecter. Pour que tous les collaborateurs du Groupe puissent agir en conformité, les règles doivent être exprimées de façon claire et simple et chacun doit être sensibilisé et formé.
Les règles visent à assurer la transparence de la relation de la banque vis-à-vis de ses clients et de ses superviseurs, ainsi que son intégrité. La conformité est donc le socle de la confiance entre la banque et ses parties prenantes.

Consulter le Document d'enregistrement universel 2024 - conformité

Notre vision de la conformité

Les activités du Groupe s’inscrivent dans le strict respect des règles. En particulier, le Groupe s’attache à :

• collecter toutes les informations requises dans le cadre de la connaissance client (KYC : Know Your Curstomer) afin de satisfaire aux exigences réglementaires tout en préservant la satisfaction client ;

• travailler avec des clients et des partenaires dont les pratiques sont conformes aux règles et aux standards internationaux de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ;

• respecter strictement les règles d’embargos et de sanctions financières internationales ;

• protéger les intérêts de chaque client en proposant des produits et des services adaptés dans le cadre d’un conseil personnalisé et suivre ce conseil dans le temps ;

• réaliser les contrôles et déclarations nécessaires à la transparence et à l’intégrité des marchés  ;

• prévenir et gérer les conflits d’intérêts ;

• respecter la protection des données de ses clients et de ses collaborateurs ;

• appliquer toutes les règles qui permettent de garantir la transparence fiscale

• maîtriser les risques d’atteintes graves à l’environnement et aux droits humains liés à ses activités et assurer le respect de ses engagements volontaires en termes de RSE  ;

• lutter contre la corruption, développer une culture de conformité chez ses collaborateurs et leur assurer l’exercice d’un droit d’alerte.

Une organisation renforcée

La Direction de la conformité (CPLE) est rattachée directement à la Direction Générale, en tant que direction indépendante et à part entière. Elle est placée sous la direction de Grégoire Simon-Barboux, membre du Comité exécutif du Groupe. De nombreux comités et espaces d’échange en présence de la Direction Générale et du Conseil d’Administration permettent d’arrêter les grandes orientations et principes du Groupe en matière de conformité.

La Direction de la conformité s’organise autour :

• d’équipes dédiées à chaque ligne métier en charge d’assurer la conformité des activités métier, de veiller au respect des réglementations, d’assurer la supervision des risques de conformité et de gérer les dossiers ;

• d’équipes en central en charge de la définition des normes et standards, aux contrôles ainsi qu’aux activités transverses clés telles que la formation et la transformation digitale.

La finalisation du déploiement d’importants programmes de transformation et de remédiation courant 2022 contribuera à renforcer l’efficacité du dispositif de conformité mis en œuvre par le Groupe depuis plusieurs années.

Les priorités de la conformité

La Direction de la conformité veille :

• au respect des lois, règlements, et principes déontologiques spécifiques aux activités bancaires et aux services d’investissement exercés par le Groupe et au respect des règles de bonne conduite et de déontologie personnelle des collaborateurs ;

• à la sensibilisation et à la formation de tous les acteurs sur la prévention du risque de non-conformité et de réputation; 

L’action de la conformité s’inscrit au cœur de notre métier de banquier responsable, au cœur de notre ambition de banque relationnelle s’appuyant sur la confiance de nos clients et s’illustre par notre Code de conduite, traduit en 24 langues et remis à chaque collaborateur du Groupe.

Les principaux risques de non conformité