Gouvernance

La gouvernance du groupe

  • MISSION ET ORGANISATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    En janvier 2015, le Conseil d’administration a décidé que les fonctions de Président et de Directeur général seraient dissociées à l’issue de l’Assemblée générale du 19 mai 2015. À cette date, Lorenzo Bini Smaghi est devenu Président du Conseil et Frédéric Oudéa est demeuré Directeur général. Frédéric Oudéa est assisté par deux Directeurs généraux délégués : Séverin Cabannes et Bernardo Sanchez Incera. Le 13 janvier 2017, le Conseil d’administration a décidé de nommer un troisième Directeur général délégué, Didier Valet. Les missions du Président sont précisées à l’article 5 du règlement intérieur. En 2016, les principaux thèmes abordés ont été les suivants : code de conduite du Groupe ; activité de la Banque de Financement et d’Investissement ; activité de Banque de détail à l’étranger ; métier assurance ; métier titres ; politique RSE (responsabilité sociale et environnementale) ; systèmes d’information et sécurité informatique ; plans de résolution et de rétablissement ; conformité ; ressources humaines ; image du Groupe.

  • PRINCIPES DE GOUVERNANCE, DE CONTRÔLE ET D’ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES

    Le groupe Société Générale s’attache à la mise en œuvre d’une organisation robuste et efficiente pour gérer ses risques, dans tous les métiers, marchés et régions où il opère, ainsi qu’à l’équilibre entre une maîtrise des risques renforcée et le développement de ses activités. La gouvernance de la maîtrise des risques du Groupe est assurée au travers de deux instances principales : le Conseil d’administration et la Direction générale.

  • LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    Les missions des quatre Comités du Conseil d’administration sont précisées aux articles 10 à 13 du règlement intérieur (voir chapitre 7 du Document de Référence 2017).

    Le Comité d’audit et de contrôle interne (CACI)

    Il a pour mission d’assurer le suivi des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables et financières ainsi que le suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne, de mesure, de surveillance et de maîtrise des risques. En janvier 2015, ce Comité a été scindé en un Comité d’audit et de contrôle interne et en un Comité des risques en conformité avec la Directive CRD 4.

    Le Comité des risques

    Le Comité des risques conseille le Conseil d’administration sur la stratégie globale et l’appétence en matière de risques de toute nature, tant actuels que futurs, et l’assiste lorsque celui-ci contrôle la mise en œuvre de cette stratégie.

    Le Comité des rémunérations

    Le Comité des rémunérations prépare les décisions que le Conseil d’administration arrête concernant les rémunérations, notamment celles relatives à la rémunération des Dirigeants mandataires sociaux.

    Le Comité des nominations et du gouvernement d’entreprise

    Il est chargé de faire des propositions au Conseil pour la nomination des administrateurs, ainsi que pour la succession des mandataires sociaux, notamment en cas de vacance imprévisible, après avoir diligenté les enquêtes utiles.

  • CONTRÔLE INTERNE

    Le contrôle interne s’inscrit dans le cadre réglementaire strict imposé aux établissements bancaires.

  • CONTRÔLE PERMANENT

    Le dispositif de contrôle permanent est constitué par :
    - le contrôle permanent de niveau 1, logé au sein des métiers.
    - le contrôle permanent de niveau 2, indépendant des métiers, relève de trois directions, le Secrétariat général, la Direction des risques et la Direction financière, et a continué de se renforcer en 2016.

  • CONTRÔLE PÉRIODIQUE

    Placée sous l’autorité de l’Inspecteur général, la Direction du contrôle périodique (DCPE) comprend l’Inspection générale (DCPE/INS), l’Audit interne (DCPE/AUD).

PILOTAGE DE LA RSE

La stratégie RSE du Groupe se décline selon cinq axes : la finance responsable, l’environnement et le climat avec les offres de produits et services, l’économie sociale et solidaire et ses offres de produits et services, la démarche d’exemplarité du Groupe dans ses achats et en tant qu’employeur responsable, et le mécénat solidaire. Le Conseil d’administration a validé la stratégie RSE 2017-2020 du Groupe. Le Directeur général a, par ailleurs, nommé le Directeur RSE et Développement durable au Comité de Direction de la Banque à compter du 1er janvier 2017.

  • DIALOGUE AVEC LES PARTIES PRENANTES

    Société Générale veille à être à l’écoute de ses parties prenantes et à adapter son dispositif afin de répondre au mieux à leur attente, chaque fois que possible, dans le respect de la réglementation et des lois en vigueur. Le Groupe a une politique de réponses aux réclamations ou sollicitations avec des équipes dédiées à chaque partie prenante.

    Dialogue avec la société civile

    Le Groupe veille notamment à écouter et dialoguer avec les ONG qui l’alertent sur des problématiques E&S dans sa sphère d’influence ou peuvent l’aider à faire évoluer ses politiques et procédures dans une démarche de progrès. La Banque veille à avoir des échanges réguliers sur le développement et la mise en œuvre de ses politiques. En 2016, la Banque a ainsi créé un nouvel espace « Dialogue et Transparence » sur son site internet (voir la rubrique « Pour aller plus loin »).

    Relations avec les investisseurs

    En 2016, le management de Société Générale, les équipes de la Direction financière accompagnés de l’équipe Relations investisseurs ont effectué près de 100 jours de roadshow et ont participé à une douzaine de conférences de brokers sur les principales places financières internationales. Au total, près de 70% des actionnaires institutionnels ont été rencontrés. Un nouveau type de roadshow a été organisé dans le cadre de l’émission de la deuxième obligation verte Société Générale à impact positif qui contribue au financement de l’économie bas carbone. Cela a été une opportunité de présenter, en octobre 2016, aux investisseurs institutionnels, les réalisations ISR/RSE de Société Générale cette présentation est disponible sur la rubrique « Pour aller plus loin ».

    Relations avec les actionnaires individuels

    Le Groupe dispose depuis 1988 d’un Comité consultatif des actionnaires dont la mission principale est de formuler un avis sur la politique de relation et de communication menée envers les actionnaires individuels. Le Comité se réunit deux fois par an. Leurs questions sont relayées lors de l’Assemblée générale. En 2016, le Groupe a été distingué pour sa communication digitale envers ses actionnaires et les investisseurs puisqu’il a reçu le Prix de la meilleure communication digitale 2016 attribué par les journaux économiques, Les Échos et Investir/Le Journal des Finances en partenariat avec le groupe d’audit Mazars.

Pour plus de renseignements : voir le rapport RSE (flipbook) p.5