En tant que banquier responsable, la loyauté et l’intégrité de nos pratiques sont au cœur de notre démarche relationnelle. Le respect de ces principes est un devoir envers nos clients, un gage de confiance et de réputation pour notre Groupe.

Qu’est-ce que la conformité ?

Agir en conformité consiste à inscrire son action dans le respect des dispositions propres aux activités bancaires et financières, qu'elles soient de nature législative ou réglementaire, ou qu'il s'agisse de normes professionnelles, déontologiques ou internes 

Partager une vision élargie de la conformité

Lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, prévenir les conflits d’intérêt ou empêcher les abus de marché, sont autant d’axes prioritaires de notre politique de conformité.

Notre Code de conduite, traduit en 8 langues et remis à chacun de nos collaborateurs dans le monde, illustre notre vision élargie de la conformité. Il s’agit pour nous de partager des principes forts en matière de comportement individuel et collectif, comme l’intégrité, la rigueur, le sens du service ou l’ouverture sur le monde. Il prévient également les conflits d’intérêt.

Le Groupe n’a pas de tolérance pour les manquements délibérés ou abstentions volontaires aux principes du Code de Conduite.
Le non-respect de ces règles, qui sont reprises dans notre réglementation interne, peut amener le Groupe à mettre en place chaque année des sanctions, suivant la gravité des faits, pouvant aller jusqu’au licenciement disciplinaire.

Notre définition de la conformité inclut, par ailleurs, le partage et le respect de règles de bonne conduite répondant aux standards les plus élevés de notre profession. Nos collaborateurs s’interdisent notamment de :

  • traiter avec des clients ou des fournisseurs dont les activités sont contraires aux principes déontologiques de notre banque ;
  • communiquer une information sur des produits ou des services, si celle-ci manque de précision, ou risque d’être trompeuse.

Code de conduite de Société Générale
CHARTE POUR UNE REPRESENTATION RESPONSABLE AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS ET DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES
Code de conduite fiscale
Principe de rémunération des commerciaux

Nous appuyer sur une organisation dédiée

Nos engagements en matière de conformité sont encadrés par une organisation indépendante, déployée dans nos différents métiers. Le Secrétaire général du Groupe est responsable du contrôle de la conformité à l’échelle du Groupe, assisté par la Direction de la conformité et les responsables de la filière conformité dans l’ensemble de nos entités.

Prévenir les risques de non-conformité

La Direction de la conformité veille au respect des lois et principes déontologiques spécifiques à nos activités bancaires et financières et au risque de réputation. Responsable de la maîtrise de la la réputation de notre Groupe, c’est également elle qui s’assure que les règles de bonne conduite et de déontologie personnelle de nos collaborateurs sont bien appliquées.

Ses actions sont relayées par la filière des responsables conformité au sein des Pôles et des Directions centrales. Chaque mois, un Comité de conformité Groupe se réunit pour résoudre les dysfonctionnements éventuels.

Document de référence 2015 – Conformité
Certificat anti-blanchiment
Questionnaire Wolfsberg sur le blanchiment de capitaux
Certification regarding Correspondent account for foreign banks

Conduite fiscale

Notre Groupe conduit une politique rigoureuse et sélective vis-à-vis des États et Territoires non coopératifs (ETNC), ou « paradis fiscaux ». Cette démarche a abouti à la fermeture de toutes nos implantations dans les pays et territoires jugés non coopératifs par la France et les institutions internationales.

NOTRE POLITIQUE DE CONDUITE FISCALE

Petites et grandes banques face au défi de la conformité

« En matière de conformité réglementaire, il est vital que les grandes banques travaillent avec les petites pour augmenter les contrôles et réduire les risques. C'est une attente de plus en plus forte de la part des régulateurs. Nous devons faire en sorte que chaque partie bénéficie de l'expertise de l'autre dans le cadre d'une collaboration gagnant-gagnant. »

Alain Bozzi, Directeur de la conformité, Société Générale

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